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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX
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PANIPOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANIPOUSSE
BH CREADEX Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97709162
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque PANIPOUSSE

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PANIPOUSSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX domicilié(e) Hameau des Bouchats,45240 MENESTREAU EN VILLETTE (dossier no 2356455) - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 717 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2356455) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANIPOUSSE est expirée depuis le 16 décembre 2017.

BH CREADEX a également déposé les autres marques suivantes : PANI - MOULO , OCTORON , OCTOPUCE , PANI-COLOR , PANIWOOD , PANI - DOUCH , (Marque figurative) , PANI-MOULE , PANI - PIE , La Barquette de Sologne


BH CREADEX Société à responsabilité limitée - Hameau des Bouchats,45240 MENESTREAU EN VILLETTE (dossier no 2356455) - 45240 - France - SIREN 408717684


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2356455) - 75002 - France


Inscription le 5 octobre 1999 - Concession de licence n°286016 - Publication au BOPI 1999-10-05

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356455 - Publication au BOPI 2007-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506731 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moules en bois, moules en lamelles de bois destinés à faire lever la pâte à pain ou toute autre pâte alimentaire. Pâtés et terrines alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés. Pains, pâtisseries et confiseries.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.